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clause
nomfémininusage courantfréquent/ˈklawzulɐ/clau·su·la
Définition
1Disposition particulière d'un contrat, d'un traité ou d'un acte juridique.
Exemples d’utilisation
“La clause de confidentialité est incluse dans le contrat.”
“Le traité comporte une clause de révision.”
Synonymes
Combinaisons fréquentes
clause contractuelleclause pénaleclause résolutoireclause de sauvegarde